ASSURANCE PRÉVOYANCE

Courtier en prévoyances pour professions libérales, indépendants, Artisans Commerçants, Mandataire Social à Avignon dans le Vaucluse

Assurance Prévoyance à Avignon, Chateaurenard et Cavaillon

Un arrêt de travail, une maladie, un accident, une invalidité ou un décès peuvent avoir des conséquences importantes sur vos revenus, votre activité professionnelle et l’équilibre financier de votre famille.

Lorsque vos revenus dépendent directement de votre capacité à exercer votre métier, les prestations de votre régime obligatoire ne suffisent pas toujours à maintenir votre niveau de vie, à payer les charges de votre activité et à protéger vos proches.

Excelsior Assurances accompagne les travailleurs indépendants, dirigeants, professions libérales, artisans, commerçants et professionnels de santé dans la mise en place et l’analyse de leur assurance prévoyance à Avignon, Barbentane, Châteaurenard, Saint-Rémy-de-Provence, Arles, Nîmes, dans le Vaucluse, le Gard, les Bouches-du-Rhône et partout en France grâce aux rendez-vous à distance.

Notre rôle ne consiste pas uniquement à comparer le tarif de plusieurs contrats. Nous analysons les indemnités journalières, les franchises, les exclusions, le fonctionnement forfaitaire ou indemnitaire, la couverture des frais professionnels, les barèmes d’invalidité ainsi que la protection prévue pour votre conjoint et vos enfants.

Vous pouvez commencer par consulter notre guide complet sur la prévoyance TNS à Avignon. Il présente les quatre principaux piliers d’une protection efficace : l’arrêt de travail, l’invalidité, les frais professionnels et la garantie décès.

À quoi sert une assurance prévoyance ?

L’assurance prévoyance permet de compléter les prestations des régimes obligatoires lorsqu’une maladie ou un accident vous empêche temporairement ou durablement de travailler.

Selon les garanties souscrites, un contrat peut prévoir :

  • des indemnités journalières pendant une période d’incapacité temporaire ;
  • une rente en cas d’invalidité permanente partielle ou totale ;
  • le remboursement de certains frais professionnels permanents ;
  • un capital versé en cas de décès ;
  • une rente destinée au conjoint ;
  • une rente éducation destinée aux enfants ;
  • des prestations d’assistance définies par le contrat.

Chaque garantie répond à un besoin différent. Les indemnités journalières en arrêt de travail servent principalement à protéger le revenu personnel. La garantie de frais professionnels permanents vise plutôt à maintenir les charges fixes de l’activité. La rente d’invalidité professionnelle intervient lorsque la capacité à exercer est durablement réduite. Enfin, la garantie décès contribue à sécuriser financièrement les proches.

Les guides essentiels pour comprendre votre prévoyance

Avant de souscrire ou de remplacer un contrat, plusieurs points doivent être étudiés séparément. Vous pouvez accéder directement à nos principaux guides :

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Protéger ses revenus pendant un arrêt de travail

Lorsqu’un indépendant ne peut plus travailler, la diminution de son activité peut entraîner une baisse immédiate de ses revenus. Pourtant, les dépenses du foyer continuent : logement, crédits, alimentation, fiscalité, frais liés aux enfants et dépenses courantes.

La première étape consiste donc à connaître les prestations prévues par le régime obligatoire. La seconde consiste à déterminer le niveau de maintien de revenu nécessaire pour conserver un niveau de vie cohérent pendant l’incapacité.

Un contrat de prévoyance peut prévoir le versement d’indemnités journalières. Toutefois, le montant affiché dans le devis ne suffit pas pour juger la qualité de la garantie. Notre guide consacré à l’arrêt de travail des travailleurs non salariés détaille les principaux éléments à vérifier.

Il convient notamment d’analyser :

  • le montant assuré par jour ou par mois ;
  • les prestations déjà versées par le régime obligatoire ;
  • le délai avant le début de l’indemnisation ;
  • la durée maximale de versement ;
  • les règles applicables en cas de rechute ;
  • les conditions de reprise à temps partiel ;
  • les exclusions et limitations propres à certaines pathologies ;
  • les justificatifs de revenus susceptibles d’être demandés.

Il faut également vérifier si le contrat intervient en forfaitaire pur, en forfaitaire sous déduction du régime obligatoire ou en indemnitaire. Deux propositions affichant 150 euros d’indemnités journalières peuvent ainsi conduire à des montants réellement versés différents.

Enfin, la protection du revenu personnel ne doit pas faire oublier les charges de l’activité. Un professionnel peut percevoir des indemnités pour vivre tout en restant exposé au loyer du cabinet, aux crédits professionnels, aux logiciels, aux assurances et aux salaires. C’est pourquoi les indemnités journalières et les frais professionnels doivent être analysés ensemble.

Choisir une franchise adaptée à sa trésorerie

La franchise correspond au délai séparant le début de l’arrêt de travail du début de l’indemnisation par le contrat complémentaire.

Une franchise peut être fixée à 15, 30, 60 ou 90 jours. Elle peut également être différente selon que l’arrêt résulte d’une maladie, d’un accident ou d’une hospitalisation. Notre guide consacré aux franchises en prévoyance TNS explique les conséquences de chacun de ces choix.

Une franchise courte permet d’être indemnisé plus rapidement, mais elle augmente généralement la cotisation. Une franchise longue réduit souvent le prix du contrat, mais nécessite de disposer d’une épargne ou d’une trésorerie suffisante pour supporter plusieurs semaines sans prestation complémentaire.

Le choix doit donc tenir compte de votre niveau d’épargne, de vos charges personnelles, des prestations du régime obligatoire, de vos frais professionnels et de votre capacité à vous faire remplacer.

Il faut aussi vérifier les franchises particulières. Un contrat peut afficher une franchise maladie de 30 jours tout en appliquant 60 ou 90 jours pour certaines affections du dos ou certains troubles psychologiques. Ces différences sont développées dans notre analyse des exclusions et limitations liées au dos et au psychologique.

De la même manière, une hospitalisation classique et une chirurgie ambulatoire ne sont pas toujours traitées de façon identique. La définition contractuelle de l’hospitalisation doit donc être lue avant de retenir une franchise courte ou une franchise réduite après hospitalisation.

Forfaitaire, sous déduction ou indemnitaire : que percevrez-vous réellement ?

Le mode d’indemnisation constitue l’un des points les plus importants d’une prévoyance professionnelle. Il concerne aussi bien les indemnités versées pendant l’arrêt de travail que certaines rentes d’invalidité.

Le fonctionnement forfaitaire pur

Dans un contrat forfaitaire pur, la prestation est déterminée lors de la souscription. Son versement reste soumis aux conditions contractuelles, à la réalité du sinistre et à la cohérence des revenus assurés.

Le forfaitaire sous déduction du régime obligatoire

Dans ce fonctionnement, le contrat prévoit un niveau global d’indemnisation incluant les prestations du régime obligatoire. L’assureur complète alors ces prestations afin d’atteindre le montant contractuellement prévu.

Le fonctionnement indemnitaire

Dans un contrat indemnitaire, l’assureur tient davantage compte de la perte financière réellement constatée. Une diminution récente des revenus, un changement de statut, une variation de rémunération ou un ralentissement de l’activité peuvent donc influencer l’indemnisation.

Ces différences sont détaillées dans notre page sur la prévoyance forfaitaire, sous déduction ou indemnitaire.

Cette question est particulièrement importante pour les dirigeants dont la rémunération comprend une part importante de dividendes. Le contrat ne prend pas nécessairement en considération tous les flux financiers de la même façon. Notre guide consacré au choix entre salaire et dividendes pour le dirigeant permet de comprendre les conséquences de la rémunération sur la prévoyance et la retraite.

Protéger les charges de son activité professionnelle

Lorsqu’un indépendant s’arrête, son revenu personnel n’est pas le seul élément fragilisé. Son activité peut continuer à supporter de nombreuses dépenses :

  • loyer du cabinet, de l’agence, du commerce ou de l’atelier ;
  • crédits et emprunts professionnels ;
  • leasing du véhicule ou du matériel ;
  • logiciels et abonnements métier ;
  • contrats de maintenance ;
  • assurances professionnelles ;
  • honoraires comptables ;
  • salaires et charges de certains collaborateurs ;
  • cotisations et autres frais fixes.

Ces dépenses ne doivent pas être couvertes au hasard par les indemnités journalières destinées au foyer. Une garantie spécifique peut être nécessaire afin de protéger les frais professionnels permanents.

Le montant doit être calculé à partir des charges réelles, récurrentes, justifiables et indispensables au maintien de l’activité. La franchise et la durée de prise en charge doivent également être adaptées à votre organisation.

La garantie peut être particulièrement importante pour un médecin supportant les charges de son cabinet, un chirurgien-dentiste employant des assistantes, un pharmacien titulaire d’une officine ou un expert-comptable disposant de salariés et de logiciels professionnels.

Les charges doivent être réévaluées après une installation, un déménagement, une embauche, l’achat de matériel, la souscription d’un emprunt ou une augmentation importante de l’activité. Un contrat adapté lors de sa souscription peut devenir insuffisant plusieurs années plus tard.

Comprendre l’invalidité professionnelle

L’invalidité constitue souvent le risque financier le plus lourd d’un contrat de prévoyance. Un arrêt de travail reste généralement temporaire. Une invalidité peut, en revanche, réduire durablement la capacité à exercer et affecter les revenus jusqu’au départ à la retraite.

Le montant maximal de la rente affiché sur le devis ne suffit pas. Il faut comprendre comment le taux sera déterminé, à partir de quel seuil la rente commencera à être versée et selon quelle formule elle sera calculée.

Notre guide sur l’invalidité professionnelle explique pourquoi une même atteinte médicale peut avoir des conséquences radicalement différentes selon le métier exercé.

Une limitation de la main peut être modérée dans la vie quotidienne mais empêcher un chirurgien-dentiste de réaliser des soins de précision. Une atteinte de l’épaule peut fortement réduire l’activité d’un kinésithérapeute. Des troubles cognitifs peuvent compromettre le travail d’un avocat, d’un notaire, d’un expert-comptable ou d’un dirigeant.

Dans ces situations, la définition de l’invalidité et la prise en compte du métier réel sont déterminantes. Le guide consacré aux barèmes et taux d’invalidité présente les principales méthodes utilisées par les assureurs.

Barème professionnel, fonctionnel, croisé ou contractuel

Le barème fonctionnel mesure principalement l’atteinte physique, psychique ou sensorielle dans la vie courante. Il ne reflète pas toujours les conséquences précises sur l’activité professionnelle.

Le barème professionnel s’intéresse davantage aux conséquences de l’atteinte sur le métier réellement exercé. Il peut être particulièrement pertinent pour les professions médicales, paramédicales, artisanales, juridiques ou techniques.

Le barème croisé associe généralement un taux fonctionnel et un taux professionnel. Selon la formule utilisée, un taux professionnel élevé peut être fortement réduit par un taux fonctionnel plus faible.

Enfin, le barème contractuel repose sur une grille définie par l’assureur. Certains barèmes contractuels peuvent être protecteurs, tandis que d’autres peuvent sous-évaluer les conséquences d’une atteinte sur le métier.

Le nom du barème ne suffit donc jamais. Il faut examiner la grille, la formule, le seuil de déclenchement et la définition exacte de l’invalidité. Ces éléments sont approfondis dans notre analyse des différents barèmes d’invalidité en prévoyance TNS.

Pour les professions très spécialisées, il est également utile de consulter nos dossiers sur la prévoyance du médecin, la prévoyance du chirurgien-dentiste, la prévoyance du kinésithérapeute et la prévoyance de l’avocat.

Invalidité partielle : comprendre l’IPP, l’IPT, le T/100 et le T/66

L’Invalidité Permanente Partielle correspond à une réduction durable de la capacité à exercer sans disparition totale de cette capacité. Le professionnel peut parfois continuer à travailler, mais avec un rythme, une efficacité ou des revenus diminués.

L’Invalidité Permanente Totale correspond généralement à un niveau plus important d’invalidité. Toutefois, les seuils et les définitions exactes varient selon les contrats.

Le seuil d’intervention est essentiel. Certains contrats commencent à verser une rente partielle à partir de 15 ou 16 %, tandis que d’autres n’interviennent qu’à partir de 33 %. Ce seuil doit être étudié avec le barème utilisé et la formule appliquée à la rente.

Le calcul en T/100 applique directement le taux d’invalidité à la rente totale. Le calcul en T/66 rapporte le taux reconnu à 66 et peut donc produire une rente partielle plus élevée. Notre guide sur l’invalidité partielle, l’IPP, l’IPT, le T/100 et le T/66 explique ces mécanismes.

Il faut également vérifier les conditions applicables en cas de reprise d’activité. Certains contrats maintiennent une partie de la rente lorsque le professionnel poursuit une activité réduite. D’autres ajustent la prestation en fonction du revenu conservé ou du fonctionnement forfaitaire ou indemnitaire.

Faire analyser ma prévoyance

Vérifier les exclusions, limitations et délais d’attente

Un contrat peut présenter un montant d’indemnités journalières attractif tout en contenant des exclusions ou des limitations importantes.

Les points sensibles concernent souvent :

  • les affections du dos et les pathologies disco-vertébrales ;
  • les troubles psychologiques ou psychiatriques ;
  • le burn-out et les états dépressifs ;
  • les sports ou loisirs considérés comme dangereux ;
  • les antécédents médicaux déclarés lors de la souscription ;
  • les franchises particulières de 60 ou 90 jours ;
  • les limitations de durée d’indemnisation ;
  • les conditions d’hospitalisation ou de chirurgie ;
  • les exclusions individuelles ajoutées après l’étude médicale.

Une couverture du dos peut, par exemple, être soumise à une franchise spécifique, à une intervention chirurgicale ou à une hospitalisation. De même, la couverture des troubles psychologiques peut être limitée dans le temps ou conditionnée à une hospitalisation dans un établissement spécialisé.

Ces points sont détaillés dans notre guide consacré aux exclusions du dos, du psychologique et des sports à risque.

Les exclusions doivent être étudiées avec la franchise d’arrêt de travail, le barème d’invalidité et la garantie de frais professionnels. Une limitation peut en effet affecter simultanément le revenu personnel, la rente d’invalidité et la capacité à maintenir les charges de l’activité.

Avant de remplacer un ancien contrat, il convient également d’attendre l’acceptation définitive du nouveau dossier. Une nouvelle souscription peut entraîner une exclusion, une surprime ou un refus lié à l’évolution de l’état de santé.

Protéger le conjoint et les enfants en cas de décès

Une prévoyance complète doit anticiper les conséquences financières d’un décès sur la famille.

Selon les garanties souscrites, le contrat peut prévoir :

  • un capital versé aux bénéficiaires désignés ;
  • un capital complémentaire en cas de décès accidentel ;
  • une rente temporaire ou viagère destinée au conjoint ;
  • une rente éducation destinée aux enfants ;
  • une prestation en cas de perte totale et irréversible d’autonomie.

Le montant ne doit pas être choisi au hasard. Il doit tenir compte du revenu du conjoint, de l’âge des enfants, des études à financer, des crédits en cours, du patrimoine existant et du niveau de vie que la famille souhaite préserver.

Notre guide sur la garantie décès en prévoyance présente le rôle du capital décès, de la rente conjoint, de la rente éducation et de la clause bénéficiaire.

La garantie décès ne remplace pas une assurance-vie destinée à constituer et transmettre un patrimoine. Elle ne remplace pas non plus l’assurance emprunteur, dont l’objectif principal est de prendre en charge le crédit assuré lorsque les conditions du contrat sont réunies.

Ces protections sont complémentaires. Une analyse globale permet de vérifier le capital immédiatement disponible, les dettes restant à rembourser, les revenus futurs du foyer et les besoins des enfants.

Une prévoyance adaptée à chaque profession

Une même pathologie ne produit pas les mêmes conséquences selon le métier exercé. C’est pourquoi le contrat doit tenir compte des gestes professionnels, des responsabilités, des charges fixes, de la caisse obligatoire et de la capacité à se faire remplacer.

Prévoyance du médecin libéral

Le médecin doit coordonner les prestations de la CPAM, de la CARMF et de son contrat complémentaire. Il doit aussi protéger les charges de son cabinet et vérifier que l’invalidité est évaluée en fonction de sa spécialité réelle. Retrouvez notre analyse complète de la prévoyance médecin à Avignon.

Prévoyance du chirurgien-dentiste

La précision de la main, la posture, la vision et la capacité à réaliser des soins techniques rendent la qualité du barème d’invalidité particulièrement importante. Les charges du cabinet, le personnel et le matériel doivent également être intégrés. Consultez notre guide sur la prévoyance du chirurgien-dentiste.

Prévoyance du kinésithérapeute

Le kinésithérapeute dépend fortement de ses capacités physiques, de ses épaules, de ses mains et de sa mobilité. Une invalidité fonctionnelle modérée peut avoir un impact professionnel important. Notre page consacrée à la prévoyance du kinésithérapeute à Avignon présente ces particularités.

Prévoyance du pharmacien

Le pharmacien titulaire doit protéger son revenu mais également la trésorerie de son officine, ses salariés, ses crédits, son stock et ses nombreuses charges fixes. Consultez notre dossier sur la prévoyance du pharmacien à Avignon.

Prévoyance de l’avocat

L’avocat doit tenir compte des règles de son régime obligatoire, de ses charges de cabinet et de l’impact professionnel que pourraient avoir des troubles de la voix, de la mémoire, de la concentration ou de la mobilité. Retrouvez notre guide sur la prévoyance de l’avocat à Avignon.

Prévoyance du notaire

Le notaire exerce une activité intellectuelle et juridique nécessitant concentration, mémoire, audition et capacité à recevoir les clients. Il supporte également les charges de son étude. Ces enjeux sont détaillés dans notre page consacrée à la prévoyance du notaire.

Prévoyance de l’expert-comptable

L’expert-comptable doit protéger sa capacité d’analyse, de concentration et de supervision, mais également les salariés, logiciels et charges de son cabinet. Consultez notre guide consacré à la prévoyance de l’expert-comptable.

Prévoyance de l’architecte

L’architecte doit pouvoir analyser des projets, se déplacer, effectuer des visites de chantier, coordonner les entreprises et assumer ses responsabilités techniques. Notre page sur la prévoyance de l’architecte à Avignon présente les garanties à étudier.

Prévoyance de l’artisan du bâtiment

L’artisan dépend souvent directement de ses capacités physiques, de sa mobilité et de sa présence sur les chantiers. Une incapacité à porter, conduire ou utiliser certains outils peut fortement réduire son chiffre d’affaires. Retrouvez notre dossier sur la prévoyance de l’artisan du bâtiment.

Prévoyance du dirigeant

La couverture du dirigeant dépend de son statut social, de sa rémunération, de la part de salaire et de dividendes, mais aussi de son rôle opérationnel dans l’entreprise. Toute modification importante de rémunération doit conduire à réexaminer la prévoyance. Notre guide salaire ou dividendes explique les conséquences de ces choix sur la protection sociale et la retraite.

Faut-il conserver ou remplacer un ancien contrat ?

Un contrat ancien n’est pas nécessairement un mauvais contrat. Certains anciens contrats disposent encore de définitions professionnelles, de barèmes d’invalidité ou de conditions d’indemnisation particulièrement intéressantes.

À l’inverse, un contrat souscrit plusieurs années auparavant peut être devenu insuffisant si les revenus, les charges, le métier, la situation familiale ou les emprunts ont évolué.

Avant de décider, il convient de comparer :

L’objectif d’un audit n’est donc pas de remplacer systématiquement le contrat. Il consiste d’abord à comprendre la protection existante, à identifier ses forces et ses limites, puis à déterminer si une modification est réellement pertinente.

Notre engagement envers vous

Chez Excelsior Assurances, nous nous engageons à être votre partenaire de confiance pour votre protection sociale.

Nous étudions votre métier, votre statut, vos revenus, vos charges personnelles, vos frais professionnels, votre situation familiale, votre régime obligatoire ainsi que les garanties déjà souscrites.

Notre analyse porte notamment sur le revenu que vous souhaitez maintenir, les délais de franchise supportables, les charges détaillées dans notre guide sur les frais professionnels, la qualité de l’invalidité professionnelle et la protection financière de votre famille.

Nous vous expliquons les garanties, les exclusions, les limites et les conditions d’indemnisation afin que vous puissiez prendre une décision en comprenant réellement ce que vous souscrivez.

Nous restons également votre interlocuteur pendant la durée du contrat afin de vous accompagner lorsque votre situation évolue ou lorsque vous avez besoin d’aide dans vos démarches auprès de la compagnie.

Des partenaires sélectionnés selon chaque situation

Nous travaillons avec plusieurs compagnies et partenaires afin de rechercher une solution adaptée au métier, au statut, aux revenus, aux charges, à la situation familiale et aux antécédents de chaque assuré.

Parmi les partenaires avec lesquels nous sommes amenés à travailler figurent notamment Abeille Assurances, Swiss Life, Generali, APICIL, Malakoff Humanis, REPAM, April, Entoria, AFI ESCA, Hodeva, ACTE Vie et Apivia.

Cette diversité nous permet d’étudier plusieurs approches et de ne pas orienter systématiquement tous les clients vers une solution unique.

Le choix d’un partenaire ne repose pas uniquement sur la cotisation. Nous comparons également :

  • la définition de l’incapacité temporaire ;
  • le montant et la durée des indemnités journalières ;
  • les franchises maladie, accident et hospitalisation ;
  • le fonctionnement forfaitaire, sous déduction ou indemnitaire ;
  • la prise en charge des frais professionnels ;
  • les définitions de l’IPP et de l’IPT ;
  • les barèmes professionnels, fonctionnels, croisés ou contractuels ;
  • les exclusions médicales et sportives ;
  • la couverture du dos et des troubles psychologiques ;
  • le capital décès, la rente conjoint et la rente éducation ;
  • les conditions de poursuite des garanties en cas de reprise partielle.

Un contrat moins cher peut contenir une limitation importante sur certaines pathologies, une franchise plus longue ou un barème d’invalidité moins favorable. À l’inverse, un contrat plus complet peut ne pas être nécessaire si certaines garanties ne correspondent pas aux besoins réels du professionnel.

Un audit offert de votre protection actuelle

L’audit initial de votre protection actuelle est offert.

Cette analyse permet de vérifier si votre contrat correspond toujours à vos revenus, à votre métier, à vos charges et à votre situation familiale.

Nous vérifions notamment :

  • le montant réellement protégé en cas d’arrêt de travail ;
  • les prestations prévues par votre régime obligatoire ;
  • la cohérence entre vos revenus déclarés et les revenus assurés ;
  • la franchise en maladie, accident et hospitalisation ;
  • les conditions applicables à la chirurgie ambulatoire ;
  • le mode d’indemnisation du contrat ;
  • la durée maximale de versement des indemnités journalières ;
  • les limitations concernant le dos et le psychologique ;
  • les frais professionnels assurés ;
  • le mode d’évaluation de l’invalidité ;
  • le seuil de déclenchement de la rente partielle ;
  • la formule T/100 ou T/66 ;
  • le capital décès et les rentes familiales ;
  • la clause bénéficiaire ;
  • l’adéquation globale du contrat avec votre situation actuelle.

Lorsque vous nous confiez la mise en place d’un contrat, le cabinet peut être rémunéré sous forme de commissions versées par la compagnie d’assurance. Les modalités de rémunération et les éventuels frais applicables sont présentés conformément à la réglementation.

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Nos autres domaines d’expertise

La prévoyance s’inscrit dans une réflexion plus large sur la protection sociale, la santé, la retraite, le patrimoine et les crédits.

Excelsior Assurances peut également vous accompagner dans les domaines suivants :

Ces différents sujets sont liés. Une réduction importante de la rémunération du dirigeant peut affecter sa prévoyance et sa retraite. Une garantie décès doit être coordonnée avec l’épargne déjà constituée et l’assurance des crédits. Enfin, un travailleur indépendant doit généralement analyser simultanément sa prévoyance, sa mutuelle et sa future retraite.

Faire le point sur votre assurance prévoyance

Une assurance prévoyance efficace ne se résume jamais au tarif ou au montant affiché sur le devis.

Elle doit protéger votre revenu personnel grâce à des indemnités journalières adaptées, maintenir les charges essentielles de votre activité grâce à une garantie de frais professionnels, prendre en compte votre métier dans le calcul de l’invalidité professionnelle et assurer la sécurité financière de votre famille grâce à une garantie décès correctement dimensionnée.

Que vous souhaitiez mettre en place un premier contrat, adapter vos garanties ou vérifier une couverture déjà existante, nous vous accompagnons afin de comprendre les conditions, comparer les solutions et construire une protection cohérente avec votre situation.

Avant toute décision, vous pouvez également approfondir les principaux points techniques grâce à nos guides sur la franchise, le mode d’indemnisation, les exclusions, les barèmes d’invalidité et l’invalidité partielle.

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médecin prescrivant un arret de travail
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